Après la soutenance

Diffusion de la thèse et conservation

Le docteur - en tant qu’auteur - détient les droits patrimoniaux et moraux sur sa thèse.

L’établissement diffuse la thèse sur internet uniquement avec son accord et dans le cadre contractuel défini par la convention de diffusion. Le docteur conserve tous ses droits. Il est responsable du contenu de sa thèse et fournira une version diminuée pour diffusion en cas d'utilisation de documents soumis au droit d'auteur sans autorisation de diffusion du titulaire ou ayants-droits.

Pour définir précisément les usages autorisés sur son œuvre diffusée sur internet il est recommandé à l’auteur de la placer sous une des licences Creative Commons.

L’établissement diffusera la thèse sur son intranet hors clause de confidentialité. La version intégrale de la thèse, conforme à la version de soutenance, sera transmise au Centre informatique national de l’enseignement supérieur (CINES) pour y être conservée à titre patrimonial, en toute confidentialité et sans aucune diffusion.

Attestation de réussite et diplôme

  • Après la transmission à l'Ecole doctorale du procès-verbal de soutenance, du rapport de soutenance et de l'avis du jury sur la reproduction de la thèse, la Scolarité édite une Attestation de Réussite (ou diplôme provisoire) qui est à retirer à la Scolarité par l'intéressé ou qui peut être envoyée par courrier au domicile, sur demande écrite de l'intéressé.

  • Le Diplôme est édité dans les 12 mois minimum qui suivent la soutenance et doit être retiré personnellement. Contactez la Scolarité d’Université Côte d'Azur.