1. Gestion des enseignements

Les enseignements en présentiel étant jusqu’à nouvel ordre impossible à organiser (sauf pour certaines formations lorsqu'elles ne peuvent être effectuées à distance compte tenu de leur caractère pratique à titre dérogatoire), les équipes pédagogiques ainsi que le Centre d’Accompagnement Pédagogique se mobilisent pour mettre en place des ressources et des enseignements en ligne le plus rapidement possible sur la plate-forme Moodle (accessible depuis votre ENT).

2. Gestion des examens

Conformément à l'art. 14 de l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master, et à la règlementation des examens d'Université Côte d'Azur, il est tout à fait possible de faire passer en distanciel un examen.

Les dates d’examens seront susceptibles d’être modifiées. Les services de scolarité ou les responsables de formation vous tiendront informé de toute modification de calendrier.

  1. Concernant les contrôles continus et les contrôles terminaux
    • Les examens en contrôle continu se dérouleront en distanciel (sauf ceux nécessitant un matériel spécifique par dérogation).
    • Les examens terminaux se dérouleront en présentiel
    • Vous devrez, pour vous rendre à l’examen, remplir l’attestation de déplacement dérogatoire en cochant la 1ère case « déplacements pour un concours ou un examen ».
    • Dans le cas de l’organisation d’un examen en présentiel, les gestes barrières (port du masque, distanciation, gel hydro alcoolique) devront absolument être respectés.
  2. Soutenances et oraux
    • Les soutenances (stages, mémoires, thèses) et les examens oraux pourront avoir lieu en distanciel via l’utilisation d’outils de visio-conférence.
    • La présentiel peut également avoir lieu, dans ce cas le respect des règles sanitaires devra être respecté et vous devrez remplir l’attestation de déplacement dérogatoire en cochant la 1ère case « déplacements pour un concours ou un examen ».

3. Gestion des stages, des apprentissages et contrats de professionnalisations

  1. Les stagiaires
    • Les stages peuvent continuer à se dérouler en présentiel dans le respect des règles sanitaires en vigueur et de celles mises en place par la structure d’accueil.
    • Le télétravail est à privilégier dans la mesure du possible.
    • Les stagiaires devront remplir l’attestation de déplacement dérogatoire en cochant la 1ère case « Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle».
    • Les conventions restent valables et le stage pourra reprendre normalement lorsque la situation le permettra.
    • L’enseignant référent peut également vous proposer de travailler sur un mémoire professionnel. Cette alternative ne remet nullement en cause la validation du stage qui pourra être considéré comme « validé ».
  2. A propos de ma gratification ?
    • Dans le cas où vous continuez à être en stage (que ce soit en télétravail ou à distance) et que la convention n’est pas rompue, vous continuez à bénéficier de la gratification.
    • Dans le cas où l’organisme d’accueil est contraint d’interrompre son activité et que la convention est rompue, vous ne bénéficierez plus de la gratification.
    • Les stagiaires actuellement présents dans les locaux d’Université Côte d’Azur sont tous en télétravail et continueront à bénéficier de la gratification prévue.
  3. Les apprentis et les contrats de professionnalisation
    • Les contrats d’apprentissage ou de professionnalisation sont des contrats de travail. Les modalités d’aménagement en télétravail des périodes en entreprise relèvent de la responsabilité de l’employeur et ne sauraient relever de la responsabilité de l’établissement d’enseignement supérieur.
    • Comme pour tout contrat de travail, des dispositifs de télétravail peuvent être mis en place.
    • Vous devez vous conformer à la fois aux directives du gouvernement concernant le confinement et aux actions mises en œuvre dans votre entreprise.