Numérique et Durabilité

Le numérique a transformé nos usages, les conventions sociales, les habitudes au travail, les modalités d’expression, le vivre-ensemble…Il a aussi transformé notre rapport à la technologie, au temps, au soi et à l’autre. Enfin, il modifie en profondeur l’équilibre des forces économiques et met en péril le fragile chemin qui se dessine vers un développement durable. Parce qu’il génère une pollution masquée et parce que la plupart des infrastructures qui lui sont liées ne sont directement visibles par leurs utilisateurs, le numérique a longtemps été absent des débats écologiques.
Aujourd’hui, les discours des environnementalistes rejoignent ceux des scientifiques pour œuvrer en faveur d’une transition à la fois numérique et écologique. La notion d’empreinte écologique du numérique a fait récemment son apparition dans le champ du droit, via une loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique et qui s’adresse à toute la chaîne de valeur du numérique, ainsi qu’aux acteurs publics et aux consommateurs.
Aujourd’hui, la durabilité numérique est en passe de devenir un futur standard que les juristes devront appréhender afin de lui donner toute son effectivité. Le chemin qui reste à parcourir est celui d’une marche de la Responsabilité Socialedes Entreprises (RSE) vers une Responsabilité Numérique des Entreprises (RNE).
En 2022-2023, la chaire DL4T aura pour ambition d’approfondir le concept de « durabilité numérique », en partenariat avec les scientifiques (informaticiens, physiciens) et en préfigurant les évolutions du droit de demain.

Ce travail a bénéficié d'une aide de l'État gérée par l'Agence Nationale de la Recherche au titre du projet Investissements d'Avenir 3IA Côte d'Azur portant la référence n° ANR-19-P3lA-0002.