MASTER DROIT PRIVÉ - PARCOURS HISTOIRE DU DROIT ET CONSERVATION DU PATRIMOINE

  • Droit
  • Lettres
  • Sciences humaines et sociales
MASTER DROIT PRIVÉ - PARCOURS HISTOIRE DU DROIT ET CONSERVATION DU PATRIMOINE

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Résumé

Ce parcours double comprend deux dominantes : la dominante « histoire du droit » et la dominante « droit et conservation du patrimoine culturel ». En savoir plus

Objectifs

Formation initiale / Formation continue / Accessible en reprise d'études /
Master
2 ans
EUR Droit, Science Politique et Management
Nice / Campus Trotabas
Français

Détails

EUR D'APPARTENANCE

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Présentation

Le parcours Histoire du droit et conservation du patrimoine offre aux étudiantes et aux étudiants des formations d'une exigence certaine, leur permettant de s’orienter professionnellement vers l’exercice d’un métier adapté aux besoins économiques et sociaux actuels, et d'envisager des carrières aussi différentes qu'épanouissantes !

Dans le cadre d'une approche professionnelle, les spécialistes en devenir se voient convier à des interventions de conservateurs de bibliothèques, d’archives de musées et de professionnels de la culture.

 

Ce parcours double comprend deux dominantes : la dominante « histoire du droit » et la dominante « droit et conservation du patrimoine culturel ».

  • La dominante « Histoire du droit » a pour objectif d’amener l’étudiant à une activité scientifique, à partir de sources juridiques, archivistiques ou autres, lui faire acquérir un savoir dans les domaines relevant du master.
     
  • La dominante « Droit et conservation du patrimoine culturel » a pour objectif de conduire l’étudiant à maîtriser le cadre juridique de la conservation, en fonction de la nature et de la situation de l’objet à conserver, lui apporter les réponses posées par la notion de patrimoine culturel.


Dans le cadre d'une approche professionnelle, les spécialistes en devenir se voient convier à des interventions de conservateurs de bibliothèques, d’archives de musées et de professionnels de la culture.

 

Le parcours aborde les différents thèmes du programme en deux axes différents visant à des objectifs complets de formation.


Recherche
Amener les universitaires à une activité scientifique, à partir de sources juridiques, archivistiques ou imprimées et leur faire acquérir un savoir dans les domaines relevant du parcours.

Professionnel
Conduire les futurs professionnels à maîtriser le cadre juridique de la conservation, en fonction de la nature et de la situation de l’objet à conserver et leur apporter les réponses posées par la notion de patrimoine culturel

Compétences acquises à la suite de cette formation


À l’issue de la formation, les étudiantes et les étudiantes sont capables de maîtriser :

    Les grandes évolutions de l’histoire du droit privé, des systèmes antiques au droit contemporain.
    Les différents aspects privés comme publics du droit de la culture.
    Les techniques de la présentation orale comme écrite, tant individuelle que collective.
    La méthodologie de la rédaction d’un mémoire de recherches ou rapport de stage.



Compétences acquises

À l’issue de la formation, les étudiantes et les  étudiants sont capables de maîtriser :

  • les grandes évolutions de l’histoire du droit privé, des systèmes antiques au droit contemporain.
  • les différents aspects privés comme publics du droit de la culture.
  • les techniques de la présentation orale comme écrite, tant individuelle que collective.
  • la méthodologie de la rédaction d’un mémoire de recherche ou rapport de stage.


 

Le + de la formation

Le master 2 peut être suivi en présentiel et/ou en distanciel.

Logo Formation accessible
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Formation accessible aux personnes en situation de handicap.
Consultez le site Mission Handicap

Cette offre de formation est éligible à MON COMPTE FORMATION
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moncompteformation.gouv.fr

Faculté de droit et science politique
Avenue Doyen Louis Trotabas
06050 Nice Cedex 1

Partenariats

Le parcours Histoire du Droit et Conservation du Patrimoine est adossé à l’unité de Recherche Équipe de Recherche sur les Mutations de l’Europe et ses Sociétés (E.R.M.E.S)

Admission

Pré-requis

1er cycle (bac+3)

Le Master 1 Droit privé est ouvert : 

  • Aux titulaires d’une Licence de Droit

  • Aux titulaires d'un autre diplôme jugé équivalent

Le Master 2 « Histoire du droit et conservation du patrimoine » est ouvert aux titulaires :

  • D'un Master 1 de Droit Privé
  • Ou d'un Master 1 de Droit
  • Ou d'un Master 1 d'Histoire, de Lettres ou de Sciences humaines
  • Ou d'un diplôme jugé équivalent



Deux rythmes de formation s'offrent aux futurs diplômés : 

  • Formation initiale

  • Formation continue

Modalités de candidature

Master 1
Suivre la procédure sur le portail de Université Côte d'Azur
Capacité d'accueil du M1 Droit privé : 110


Master 2
Suivre la procédure sur le portail de Université Côte d'Azur
Sélection sur dossier : relevés de notes, CV, lettre de motivation, attestation de son niveau en Anglais
Capacité d'accueil du M2 histoire du droit et conservation du patrimoine : 20
 

Si vous souhaitez candidater dans le cadre d'une reprise d'études, rendez-vous dans la rubrique Formation continue
Des procédures de VAE (Validation des Acquis de l’Expérience) et de VAP (Validation des Acquis Professionnels) sont mises en place pour accéder au diplôme

Programme

MASTER 1
SEMESTRE 1

UE 1 - ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX 1
Choisir 2 enseignements (CM+TD) parmi :
- Droit pénal spécial 1
- Droit des régimes matrimoniaux
- Procédure civile 1
- Contrats spéciaux et techniques contractuelles

UE 2 - ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX 2
  • Choix fondamental
Choisir 1 enseignement (CM) non sélectionné en UE1, parmi :
- Droit pénal spécial 1
- Droit des régimes matrimoniaux
- Procédure civile 1
- Contrats spéciaux et techniques contractuelles
 
  • Choix d'option
Choisir un enseignement (CM)  parmi :
- Droit international privé
- Criminologie et droit post-sentenciel
- Droit processuel
- Droit des assurances
- Droit de la santé

UE 3 - Enseignements complémentaires
Choisir 2 enseignements (CM) non sélectionnés en UE1 ou UE2, parmi :
- Histoire de la procédure pénale
- Droit pénal spécial 1
- Droit des régimes matrimoniaux
- Procédure civile 1
- Contrats spéciaux et techniques contractuelles
- Droit international privé
- Criminologie et droit post-sentenciel
- Droit processuel
- Droit des assurances
- Droit de la santé

UE 4 - PPR
- Anglais 1
- Méthodologie
- Conférences
 
SEMESTRE 2
 
UE 1 - ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX 3
Choisir 2 enseignements (CM+TD) parmi :
- Droit pénal spécial 2
- Droit des successions
- Procédure civile 2
- Droit des entreprises en difficulté

UE 2 - ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX 4
  • Choix fondamental
Choisir 1 enseignement (CM) non sélectionné en UE1, parmi :
- Droit pénal spécial 2
- Droit des successions
- Procédure civile 2
- Droit des entreprises en difficulté
  • Choix d'option
Choisir un enseignement (CM) parmi :
- Droit de l'environnement
- Voies d'exécution
- Droit privé européen des droits de l'homme
- Droit des mineurs

UE 3 - Enseignements complémentaires
Choisir 2 enseignements (CM) non sélectionnés en UE1 ou UE2, parmi :
- Histoire des contrats et des voies d'exécution
- Droit pénal spécial 2
- Droit des successions
- Procédure civile 2
- Droit des entreprises en difficulté
- Droit de l'environnement
- Voies d'exécution
- Droit privé européen des droits de l'homme
- Droit des mineurs

UE 4 - PPR
- Anglais 2
- Méthodologie
- Stage facultatif
 
MASTER 2
SEMESTRE 3

UE1 – Histoire du Droit 1    
Histoire des savoirs juridiques
Histoire de la protection sociale
Histoire de la codification pénale

UE2 – Patrimoines culturels 1  
Histoire et valorisation des patrimoines culturels public et privé
Droit de la protection du patrimoine culturel

UE3 : Culture juridique
Philosophie du droit et grands débats contemporains
Anthropologie juridique

UE4 – Culture numérique  
Introduction aux humanités numériques
Statistiques appliquées aux sciences sociales

UE5 – PPR FORMATIONS PROFESSIONNALISANTES 1
Préparation au grand oral
Séminaires professionnels du patrimoine culturel
Grand oral
SEMESTRE 4

UE6 – Histoire du droit 2
Histoire de la procédure
Histoire du droit privé approfondi
Histoire du droit public approfondi

UE7 – Patrimoines culturels 2
Patrimoine archivistique et ressources documentaires
Monde du travail et patrimoine
Art, architecture et patrimoine

UE8 – Culture juridique et politique
Histoire de la Common Law
Histoire des idées politiques

UE9 – Civilisation européenne
Civilisation et langue italiennes
Histoire politique et institutionnelle des États-Nations
européens

UE10 –  PPR Formations professionnalisantes 2    
Préparation à la note de synthèse
Séminaires professionnels du patrimoine culturel
Notes de synthèse CT
Soutenance de mémoire ou Rapport de stage CT
 
Formation susceptible d’être modifiée (ouverture/fermeture) à la rentrée 2024. Sous réserve d’accréditation du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et de validation par le Conseil Académique d’Université Côte d’Azur.

Et après ?

Année post-bac de sortie

2eme cycle (bac+4 & bac+5)

Niveau de sortie

2eme cycle (bac+4 & bac+5)

Activités visées / compétences attestées

Master en Droit privé - parcours Histoire du droit et conservation du patrimoine
Équivalence :  Master (Bac + 5)

Possibilité de valider un/des blocs de compétences : NON

Doctorat

Information et inscription sur  École doctorale DESPEG

Métier(s)

Secteurs d'activité ou type d'emploi

Les diplômés peuvent envisager des carrières aussi différentes qu'épanouissantes !

Le Master prépare à différentes activités professionnelles, dont les métiers de l’enseignement du supérieur et du secondaire, grâce à des enseignements d’histoire du droit (histoire de la procédure, du droit pénal, de la protection sociale).
Par l’enseignement de la culture juridique générale et la préparation aux épreuves orales et écrites, il peut donner également accès aux concours de la fonction publique de catégorie A. 

Pour les mêmes raisons, et en apportant aux candidats des bases solides sur l’origine des règles de procédure, y compris en droit comparé, il leur permet aussi d’envisager une carrière judiciaire (avocat, magistrat, etc.)

Les diplômés peuvent envisager une carrière de cadre juridique de la conservation, notamment comme conservateurs dans les institutions publiques (bibliothèques, Musées, Archives, institutions d’État ou collectivités territoriales), en étant recrutés soit par voie de concours auxquels ils sont préparés par leur scolarité dans le master, soit comme contractuels avec possibilité de titularisation.
Dans le cadre de la culture d’entreprise, ils peuvent être également recrutés en qualité de cadres à la conservation. Il en est de même des fondations ou des collections privées, qui recherchent des diplômés susceptibles à la fois de tâches de conservation et d’expertise juridique. 

Les diplômés peuvent aussi envisager des activités de conseils en matière de reconstitution historique, de consultants ou toutes autres activités destinées à rendre accessibles au public des fonds patrimoniaux.
 

Code(s) ROME :

  • K1903 - Défense et conseil juridique
  • M1205 - Direction administrative et financière
  • K2401 - Recherche en sciences de l''homme et de la société
  • C1205 - Conseil en gestion de patrimoine financier
  • K1902 - Collaboration juridique

Inscriptions