Tricher à un examen, c'est prendre le risque de tout perdre : ton année, tes crédits, ta place à l'université. Université Côte d'Azur applique une politique de tolérance zéro face à la fraude, sous toutes ses formes, y compris l'utilisation de l'intelligence artificielle. Cette page t'informe de ce qui constitue une fraude, des conséquences encourues, et des ressources disponibles pour réussir autrement.
Message des Directions des Portails SITE et SV et des EUR DS4H, LIFE et SPECTRUM
Les Directions des Portails Sciences, Ingénierie, Technologies, Environnement et Sciences de la Vie (Licences) et des EURs DS4H, LIFE et SPECTRUM (Masters) observent une très forte augmentation des cas de fraude durant les examens. La fraude a de lourdes conséquences pour l'ensemble des étudiants : elle induit des inégalités de traitement et sa généralisation conduit à la dévalorisation de vos diplômes. Elle ne saurait perdurer.
Les étudiants pris en train de frauder sont traduits devant la commission disciplinaire de l'établissement. Le caractère massif des fraudes observées nous conduit à durcir les sanctions prononcées. Désormais, tout cas de fraude avérée pourra conduire à une exclusion ferme de la formation pendant une période de 6 mois minimum.
Nous rappelons en particulier que l'usage de quelque appareil électronique que ce soit durant l'examen est considéré comme un cas de fraude. Tous les appareils communicants (téléphones portables, montres, oreillettes, lunettes connectées...) doivent être éteints et rangés dans les sacs. La découverte d'un appareil communicant à disposition d'un étudiant pendant l'examen, qu'il soit utilisé ou non, sera considérée comme une fraude sans autre considération. De plus, le surveillant de l'examen peut faire usage d'un détecteur d'objets communicants pendant l'épreuve.
Les seules exceptions à ces règles sont celles qui sont explicitement données par le surveillant de l'examen dans le cadre de celui-ci.
Regarde avant tes examens
L'université a produit une vidéo réglementaire qui rappelle les règles essentielles à connaître pour passer tes examens dans les meilleures conditions et sans risquer une procédure disciplinaire.
Voir la vidéo réglementaire sur les examens
Consulte également les modalités de contrôle des connaissances de ta formation.
Qu'est-ce qui est considéré comme une fraude ?
La fraude recouvre des formes très variées. Voici les cinq situations les plus fréquentes.
L'IA à la place de ta copie
« Si ChatGPT passe ton exam à ta place... il ne prendra pas ton exclusion. »
Utiliser un outil d'intelligence artificielle (ChatGPT, Copilot, Gemini...) pour rédiger tout ou une partie d'une copie constitue une suspicion de fraude, passible de poursuites disciplinaires.
Te faire remplacer par quelqu'un d'autre
« Envoyer quelqu'un passer ton exam à ta place ? Mauvais casting. »
La substitution de personnes entraîne l'expulsion immédiate de la salle et peut déclencher une procédure disciplinaire. Un contrôle d'identité est effectué à chaque épreuve.
Utiliser ton téléphone ou un objet connecté
« Ton téléphone sait peut-être tout... mais il peut aussi te faire perdre 5 ans d'université. »
L'usage de toute fonction d'un téléphone ou objet connecté, y compris l'horloge, est strictement interdit et constitue une présomption de fraude. Les appareils doivent être éteints et rangés dans les sacs.
Le plagiat et la substitution de copies
« Ctrl+C / Ctrl+V = Ctrl+Alt+Dehors. »
Copier sur un autre étudiant, plagier un texte sans le citer, substituer des copies ou utiliser des documents non autorisés : toutes ces pratiques peuvent entraîner l'annulation de l'épreuve et des poursuites disciplinaires.
Troubler le déroulement de l'épreuve
« Drama pendant l'examen = sortie immédiate. »
Tout comportement perturbateur peut justifier une expulsion immédiate de la salle et l'ouverture d'une procédure disciplinaire.
Ce que dit le règlement des examens
La réglementation des examens d'Université Côte d'Azur (délibération n°2025-24 du Conseil Académique du 3 juillet 2025) encadre précisément les obligations des étudiants et les conséquences des fraudes. En voici les points clés.
- Obligations avant l'épreuve
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Tu dois te présenter au minimum 30 minutes avant le début de l'épreuve pour les formalités de contrôle d'identité et d'émargement. Munis-toi impérativement de ta carte d'étudiant ou d'une pièce d'identité officielle avec photographie, ainsi que du seul matériel expressément autorisé pour l'épreuve.
Tout document ou matériel non expressément autorisé est interdit ; sa simple détention constitue une suspicion de fraude, même si tu ne l'utilises pas.
Ton visage doit être découvert pour toute la durée de l'épreuve (foulard, bandeau, chapeau, casquette à retirer). Les retardataires arrivant après la distribution des sujets ne sont pas admis dans la salle. - En cas de flagrant délit de fraude
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Le surveillant prend toutes les mesures nécessaires pour faire cesser la fraude (confiscation du téléphone ou du brouillon, séparation des étudiants concernés) sans interrompre ta participation à l'épreuve.
Il dresse un procès-verbal, contresigné par les autres surveillants et par le ou les étudiants mis en cause. Ce PV est transmis à la section disciplinaire de l'université ; ta copie est corrigée normalement dans l'attente de la décision disciplinaire. Le jury ne peut pas modifier une note pour suspicion de fraude.
La substitution de personnes ou tout trouble grave au déroulement de l'épreuve justifient une expulsion immédiate de la salle. - L'intelligence artificielle : une fraude comme les autres
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Le règlement est explicite : toute utilisation d'outils d'intelligence artificielle ou tout recours à un tiers pour la rédaction d'un sujet d'examen sera considéré comme une suspicion de fraude, passible de poursuites disciplinaires (article 5.1 du règlement des examens, délibération 2025-24).
Cela inclut ChatGPT, Copilot, Gemini, et tout autre outil d'IA générative, quelle que soit la manière dont il est utilisé pour produire tout ou partie de ta réponse. - Le téléphone et les objets connectés
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Dès ton entrée en salle, téléphones et objets connectés doivent être éteints et rangés dans ton sac, à l'endroit indiqué par les surveillants.
L'usage de n'importe quelle fonction, est strictement interdit et constitutif d'une présomption de fraude. Le matériel autorisé peut être contrôlé à tout moment, y compris de façon aléatoire.
Avant, pendant, après : les règles essentielles
- Avant l'épreuve
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- Vérifie ton inscription pédagogique ; sans inscription valide, ta copie ne sera pas prise en compte.
- Vérifie les dates, heures et salles sur ton INTRANET ETUDIANT et les panneaux d'affichage.
- Arrive au moins 30 minutes avant le début de l'épreuve.
- Apporte ta carte d'étudiant ou une pièce d'identité avec photo.
- N'utilise que le matériel expressément autorisé dans le sujet.
- Éteins ton téléphone et range-le au fond de ton sac avant d'entrer.
Les retardataires arrivant après la distribution des sujets ne sont pas admis. - Pendant l'épreuve
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- Installe-toi à la place indiquée par le surveillant.
- Pose ton sac à l'endroit désigné, téléphone et objets connectés éteint à l'intérieur.
- Aie le visage découvert pour toute la durée de l'épreuve.
- Attends la distribution de tous les sujets avant de commencer ; la composition anticipée est une fraude.
- Aucune communication entre candidats n'est tolérée.
- Aucun objet connecté ne peut être utilisé, sous aucun prétexte.
- Aucun document non autorisé ne doit être à portée de main, même dans ton sac.
- Aucun recours à l'intelligence artificielle ou à un tiers n'est admis.
- Après l'épreuve
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- Les résultats sont publiés dans un délai de 15 jours ouvrés maximum après les délibérations du jury, sur ton INTRANET.
- Tu as droit à la consultation de tes copies dans les 15 jours suivant la publication des résultats ; renseigne-toi auprès de l'administration de ta composante pour les modalités.
- Si tu estimes qu'une décision de jury est illégale, tu peux porter ta contestation devant le Président du jury ou le Président de l'Université dans un délai de deux mois à compter de la date de publication des résultats.
Besoin d'aide pour réussir tes études ?
La fraude naît souvent d'une situation de détresse ou de surcharge. Avant d'en arriver là, des solutions existent. Le Pôle Accompagnement à la Réussite Étudiante propose des ressources en ligne et un accompagnement personnalisé sur tous les campus d'Université Côte d'Azur.
Je contacte mon BRE (Bureau de la Réussite Étudiante)
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