La régulation des "innovations totales": de l'IA au calcul quantique

Chaire d’excellence DL4T - 3IA Côte d’Azur
Droit économique et IA
21 NOV. - 24 NOV. 2023 // AMPHI 202 Faculté de droit et science politique 

Peut-on ou sait-on seulement réguler les innovations « totales » ? Peut-on réguler l’intelligence artificielle ou les applications du calcul quantique avec nos instruments juridiques actuels ? Sont-ils pertinents et suffisamment robustes ? L’avenir de la régulation passera-t-il uniquement par l’approche par les risques? Autant de questions qui seront débattues dans le cadre de notre semaine de conférences au sein de la chaire "Droit économique et IA" du 3IA Côte d'Azur, dirigée par la Professeure Marina Teller, enseignant-chercheur UniCA, responsable du programme scientifique DL4T.

La semaine est co-organisée par les Professeures Virginia D'Auria, et Marina Teller.

VIRGINIA D’AURIA
VIRGINIA D’AURIA

Virginia D’Auria

Directrice de l’Institut fédératif QuantAzur

Virginia D’Auria a effectué ses études en physique et son doctorat (2002-2005) en optique quantique à l’Université de Naples (Italie).
En 2006, elle intègre l’équipe d’optique quantique du professeur C.Fabre au Laboratoire Kastler Brossel de Paris.
En 2010, elle est recrutée comme Maîtresse de Conférence à Université Côte d’Azur à Nice où elle est membre de l’équipe « Photonique et information quantique » de l’Institut de Physique de Nice (laboratoire Inphyni). Ses recherches portent sur la communication quantique sur fibre optique.
L'institut fédératif QuantAzur s'occupe de fédérer les forces d’Université Côte d'Azur actives autour du Quantique.
QuantAzur: https://univ-cotedazur.fr/recherche-innovation/structures-de-recherche/unites-de-recherche/quantazur ; http://sites.unice.fr/virginiadauria/index.html

Marina Teller

Titulaire de la Chaire d’excellence 3IA Côte d’Azur Droit économique et IA

Marina Teller est Professeure à Université Côte d'Azur. Elle enseigne le droit bancaire et les Fintech. Ses thèmes de recherche sont : le droit économique, le droit comptable et le droit financier. Elle est également responsable du Master 2 en alternance « Droit bancaire et FinTech ».
Depuis 2018, elle organise dans le cadre de sa Chaire une semaine de conférences scientifiques internationales à destination des publics étudiants et professionnels, avec pour ambition d’explorer, analyser et critiquer le phénomène Deep Tech, sous l’angle juridique.
DL4T : https://droit.univ-cotedazur.fr/dl4t-1
https://gredeg.univ-cotedazur.fr

Marina Teller
Marina Teller

LUNDI 20 NOVEMBRE - 14H00

Colloque EDEN : « La justice à la croisée des chemins : entre marchandisation et algorithmisation »
Amphi 202, organisé par le GREDEG en partenariat avec DL4T
Programme :
https://droit.univ-cotedazur.fr/la-justice-a-la-croisee-des-chemins-entre-marchandisation-et-algorithmisation

MARDI 21 NOVEMBRE - 9H00

Colloque EDEN : « La justice à la croisée des chemins : entre marchandisation et algorithmisation »
Amphi 202 organisé par le GREDEG en partenariat avec DL4T
Programme :
https://droit.univ-cotedazur.fr/la-justice-a-la-croisee-des-chemins-entre-marchandisation-et-algorithmisation

MARDI 21 NOVEMBRE - 14H00

Conférence autour du livre "Le droit du numérique : une approche par les risques"

Par Arnaud Latil, Maître de Conférences en Droit privé, Sorbonne Universités

Avec les discutants suivants :

  • Jennifer Bardy (Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d’Azur UniCA)
  • Godefroy de Boiscuillé (Maître de conférences en Droit, UniCA)
  • Gustavo Cerqueira (Pr. de Droit Privé, UniCA)
  • Walid Chaiehloudj (Prof Droit Privé, Université de Perpignan)
  • Marylou Le Roy (Docteure en droit privé, Université Versailles Saint Quentin)
  • Patrice Reis (Pr. de Droit Privé, UniCA)
A Atil
A Atil

MARDI 21 NOVEMBRE - 16H00

De la précaution à l’approche par les risques

Par Charles-Étienne Daniel, Pr de Droit et technologies, Université de Sherbrooke, Canada

Avec les discutants suivants :

  • Jennifer Bardy (Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d’Azur UniCA)
  • Godefroy de Boiscuillé (Maître de conférences en Droit, UniCA)
  • Gustavo Cerqueira (Pr. de Droit Privé, UniCA)
  • Walid Chaiehloudj (Prof Droit Privé, Université de Perpignan)
  • Marylou Le Roy (Docteure en droit privé, Université Versailles Saint Quentin)
  • Patrice Reis (Pr. de Droit Privé, UniCA)

MERCREDI 22 NOVEMBRE - 9H00

Présentation du projet interdisciplinaire « Justice algorithmique des élections » (JADE)

Par Romain Rambaud, Professeur de droit public, Université Grenoble-Alpes, spécialiste de droit électoral (droit des élections politiques) et son équipe.

Avec les discutants suivants :

  • Léonie Blaszyk (Doctorante, Université Côte d’Azur)
  • Mehdi Kmiri (Doctorant, Université Côte d’Azur)
  • Caroline Lequesne (Maîtresse de conférences Droit public, Université Côte d’Azur)
  • Pauline Turk (Professeure Droit public, Université Côte d’Azur)

MERCREDI 22 NOVEMBRE - 14H00

L’excellence de la jeune recherche académique

Présentation des thèses de :

  • Liane Huttner (Maîtresse de conférences, Droit privé et sciences criminelles, Paris Saclay): « La décision de l'algorithme : étude de droit privé sur les relations entre l'humain et la machine »
  • Marylou Le Roy (Docteure en Droit privé et sciences criminelles, Post-doc Paris 1 Panthéon Sorbonne) : « La loyauté des plateformes à l'égard des consommateurs »
  • Nathalie Nielson (Doctorante en Droit privé, Université Côte d’Azur) : « Pour un renouvellement de l'abus de position dominante face au défi de l'économie numérique?Regards croisés entre droit antitrust américain et droit de la concurrence européen et interne »

JEUDI 23 NOVEMBRE - 8H30

Les enjeux juridiques des innovations totales, acte 1

Introduction : Les innovations totales : un concept ?
par Noël Dimarcq, Vice-Président Recherche Université Côte d’Azur, Physicien (CNRS-UniCA)

Table-ronde : Les enjeux juridiques des innovations totales
Animée par Marina Teller (Pr. De Droit privé, UniCA)

Avec en discutants :

  • Godefroy de Boiscuillé (Maître de conférences en Droit, UniCA)
  • Gustavo Cerqueira (Pr. de Droit Privé, UniCA)
  • Virginia D’Auria (Physicienne, Laboratoire Inphyni, UniCA)
  • Amélie Favreau (Maîtresse de conférences HDR, Propriété intellectuelle, technologies émergentes, Université Grenoble Alpes)
  • Samir Merabet (Pr. Droit privé, Université des Antilles)

JEUDI 23 NOVEMBRE - 14H00

Le cas de l’intelligence artificielle
Avec Julien Chiaroni, Responsable programme au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - LIST, ex Directeur Grand Défi en Intelligence Artificielle au Secrétariat général pour l’investissement

Le cas du calcul quantique
Avec Neil Abroug, Directeur Grand Défi de « la stratégie d’accélération pour les technologies quantiques » au Secrétariat général pour l'investissement, sous réserve

Intervention sur la protection des échanges de données
Avec Bruno Martin (Pr. en informatique, laboratoire I3S, UniCA)

JEUDI 23 NOVEMBRE - 18H30

Alain Juillet 2023
Alain Juillet 2023

Soirée Entreprises

Risques cyber et gestion de crise en entreprise
Par Alain Juillet, Président d'honneur de l'Académie de l'Intelligence économique et du Club des directeurs de sécurité des entreprises (sur inscription pour les étudiants en M2)
https://droit.univ-cotedazur.fr/dl4t/risques-cyber-et-gestion-de-crise-en-entreprise-1

En collaboration avec le Collectif d’entreprises ENERGIA

 VENDREDI 24 NOVEMBRE - 9H00

La fabrique de la norme : la normalisation privée
par Ludovic Perret, Maître de Conférence, Laboratoire d'Informatique de Paris 6

Le cadre économique des innovations de rupture
par Simone Vannuccini, Pr d’Economie, Université Côte d’Azur, Chaire de Professeur Junior en économie de l'Intelligence Artificielle et de l’Innovation

L’ordinateur quantique : l’entreprise PASQAL
Par Christophe Legrand, SVP Global Business Development chez Pasqal
https://www.pasqal.com

Présentation du travail de Justine Remy, « La révolution quantique »

Matinée suivie d’une table ronde avec

  • Eric Picholle, Physicien (Laboratoire Inphyni, CNRS)

  • Godefroy de Boiscuillé (Maître de conférences en Droit, UniCA)

  • Samir Merabet (Pr. Droit privé, Université des Antilles)

PARTENARIAT

 
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Speakers

Arnaud Latil, MCF en Droit privé,
Sorbonne Universités
linkedin.com/in/arnaudlatil
Charles-Étienne Daniel, Pr de Droit privé, Université de Sherbrooke
linkedin.com/in/charles-étienne-daniel-17006427
Jennifer Bardy, MCF en Droit privé, UniCA
linkedin.com/in/jennifer-bardy-329301238
Jean-Sylvestre Bergé, Pr en Droit privé, UniCA
linkedin.com/in/jean-sylvestre-bergé-6b026219
Godefroy de Boiscuillé, MCF en Droit privé, UniCA
linkedin.com/in/godefroy-de-boiscuillé-822436158
Gustavo Cerqueira, Pr en Droit privé, UniCA
linkedin.com/in/gustavocerqueira
Walid Chaiehloudj, Pr en Droit privé, Université de Perpignan
linkedin.com/in/walidchaiehloudj
Marylou Le Roy, Docteure en Droit privé, Université Versailles Saint Quentin
linkedin.com/in/marylou-le-roy
Frédéric Marty, Economiste CNRS UniCA
linkedin.com/in/fmarty
Patrice Reis, Pr en Droit privé, UniCA
linkedin.com/in/patrice-reis-49796124
Romain Rambaud, Pr de Droit public, Université Grenoble-Alpes
linkedin.com/in/romain-rambaud-9b018a34
Léonie Blaszyk, Doctorante UniCA
linkedin.com/in/léonie-blaszyk-niedergang-bb18a2181
Mehdi Kmiri, Doctorant UniCA
linkedin.com/in/mehdi-kimri-b55bb4178
Caroline Lequesne, MCF en Droit public, UniCA
https://univ-cotedazur.fr/annuaire/caroline-lequesne-roth 
Pauline Türk, Pr en Droit public, UniCA
linkedin.com/in/pauline-türk-b63730b2
Liane Huttner, MCF en Droit privé, Paris Saclay
linkedin.com/in/liane-huttner-417059b2
Nathalie Nielson, Doctorante en Droit privé, UniCA
linkedin.com/in/nathalie-nielson-413a08201
Noël Dimarcq, VP Recherche UniCA, Physicien
linkedin.com/in/noel-dimarcq-935b589
Amélie Favreau, Pr en Propriété intellectuelle, technologies émergentes, Université Grenoble Alpes
linkedin.com/in/amelie-favreau
Samir Merabet, Pr en Droit privé, Université des Antilles
linkedin.com/in/samir-merabet-51153a48
Julien Chiaroni, Responsable programme au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - LIST
linkedin.com/in/julien-chiaroni
Bruno Martin, Pr en Informatique, I3S, UniCA
linkedin.com/in/brunomartinuns
Alain Juillet, Président d'honneur de l'Académie de l'Intelligence économique et du Club des
directeurs de sécurité des entreprises
linkedin.com/in/alain-juillet-20490865
Ludovic Perret, MCF Laboratoire d'Informatique de Paris 6
linkedin.com/in/ludovic-perret-37a12524
Simone Vannuccini, Pr d'Economie, UniCA
linkedin.com/in/simonevannuccini
Christophe Legrand, SVP Global Business Development chez Pasqal
linkedin.com/in/christophe-legrand-0a68951
Eric Picholle, Physicien, Laboratoire Inphyni, UniCA CNRS
linkedin.com/in/eric-picholle-604a8081
Marina Teller, Pr en Droit Privé, UniCA
linkedin.com/in/marina-teller-69550aa3
Virginia D'Auria, Physicienne, Laboratoire Inphyni, UniCA CNRS
http://sites.unice.fr/virginiadauria/index.html
3IA Côte d'Azur
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pia
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Ce travail a bénéficié d'une aide de l'Etat gérée par l'ANR au titre de France 2030 pour le projet EFELIACôte d’Azur portant la référence ANR 22 CMAS 0004.