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Thibault GOUJON-BETHAN

Goujon
Goujon
Professeur ; Prix de thèse - Cour de cassation 2020. 

Thèmes de recherche

L’homologation consiste pour le juge à approuver un acte, par exemple un accord qui règle un différend à l’amiable. Cette activité est en proie à des incertitudes. Est-elle uniforme ou recouvre-t-elle en réalité une pluralité de missions variant au gré des actes sur lesquels elle porte ? Homologuer, est-ce encore juger ou est-ce exercer un office non juridictionnel ? La thèse de Thibault Goujon-Bethantente de démontrer que l’homologation constitue une mission uniforme soluble dans la fonction de juger. Elle propose, à cette fin, de réunifier l’office du juge homologateur et de restaurer son cadre procédural. Ainsi se trouve exposé le potentiel de l’homologation pour maîtriser les enjeux contemporains de la justice, marqués par la déjudiciarisation et le numérique.

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