DELIBERATIONS 2024

Délibérations du CAc 2024

2024-01 15/01/2024 Vie institutionnelle

Désignation des huit personnalités qualifiées du conseil académique

2024-02 15/01/2024 Vie institutionnelle

Désignation des quatre membres du collège complémentaire du conseil académique

2024-03 18/01/2024 Vie institutionnelle

Désignation des membres de la Section disciplinaire du Conseil académique de !'Etablissement, compétente à l'égard des Enseignants-chercheurs et des Enseignants

2024-04 18/01/2024 Vie institutionnelle

Désignation des membres de la Section disciplinaire du Conseil académique de !'Etablissement, compétente à l'égard des Usagers

2024-05 08/02/2024 Vie institutionnelle

Désignation des membres du CAc à la Commission des statuts et des règlements

2024-06 08/02/2024 Formation

Composition de la commission ad-hoc M1 Management Parcours « Management des Talents »

2024-07 08/02/2024 Vie institutionnelle

Désignation des membres du CAc à à la commission d'exonération des Droits d'Inscription

2024-08 08/02/2024 Vie étudiante

Désignation des membres du CAc à à la commission Initiatives Etudiantes

2024-09 08/02/2024 Vie étudiante

Désignation des membres étudiants du CAc à à la commission CVEC

2024-10 08/02/2024 Recherche

Modification des statuts du Comité d’Éthique de la Recherche (CER)

2024-11 08/02/2024 Recherche

Renouvellement de la composition du Comité d’Éthique de la Recherche (CER) d’Université Côté d’Azur

2024-12 07/03/2024 Institutionnel Désignation des membres BIATSS du CAc à la Commission des Finances 
2024-13 07/03/2024 Vie étudiante Désignation d’un membre étudiant du CAc au Comité de Pilotage d’UCA Sport
2024-14 07/03/2024 Formation Offre de Formation Sciences - EUR SPECTRUM (incluant la majorité du Portail Sciences et Technologies)
2024-15 07/03/2024 Formation Offre de Formation Sciences - EUR DS4H (incluant une partie du Portail Sciences et Technologies)
2024-16 07/03/2024 Formation Offre de Formation Sciences - EUR LIFE (incluant une partie du Portail Sciences de la Vie)
2024-17 07/03/2024 Formation Dispositions relatives aux périodes et modalités d'inscription pour l’année universitaire 2024/2025 
2024-18 07/03/2024 Formation Seuils de dédoublement 2024/2025
2024-19 11/04/2024 Vie Etudiante Validation des propositions de la Commission Initiatives Etudiantes du 6 mars 2024
2024-20 11/04/2024 Formation Offre de Formation Droit-Economie Gestion - EUR LEX/FDSP/IDPD (incluant le Portail de Licence « Droit et Science Politique ») 
2024-21 11/04/2024 Formation Offre de Formation Droit, Economie-Gestion - EUR ELMI (incluant le Portail de Licence « Économie-Gestion »)
2024-22 11/04/2024 Formation Offre de Formation Droit, Economie-Gestion - IAE
2024-23 11/04/2024 Vie Institutionnelle Désignation des membres enseignants-chercheurs du CAc à la Commission des Finances
2024-24 16/05/2024 Vie Etudiante Validation des propositions de la Commission Initiatives Etudiantes du 7 mai 2024
2024-25 16/05/2024 Formation Offre de Formation EUR ODYSSEE (incluant le Portail de Licence SHS et la Licence Psychologie)
2024-26 16/05/2024 Formation Offre de Formation - EUR CREATES (incluant le Portail de Licence LLAC)
2024-27 16/05/2024 Formation Offre de Formation - EUR HEALTHY (incluant le Portail de Licence STAPS)
2024-28 16/05/2024 Formation Offre de Formation - modifications de maquettes
2024-29 16/05/2024 Formation Offre de Formation – IAE maquette Master « Management » (Parcours « Management des talents » et « Management de la communication d’entreprise »)
2024-30 16/05/2024 Formation Offre de Formation - Modifications de maquettes - Droit
2024-31 06/06/2024 Formation Offre, de Formation - IUT
2024-32 06/06/2024 Formation Offre de Formation - Modifications de maquettes - DE (NB : les demandes de créations/renouvellements et de modifications de tarifs feront l'objet d'une délibération du Conseil d'Administration)
2024-33 06/06/2024 Formation Offre  de Formation - Modifications de maquettes - DN
2024-34 06/06/2024 Formation Listes des formations de santé règlementées
2024-35 06/06/2024 Recherche Nomination siège droit CER
2024-36 11/07/2024 Vie Etudiante Modifications du règlement intérieur de la Commission Initiatives Etudiantes
2024-37 11/07/2024 Vie Etudiante Validation des propositions de la Commission Initiatives Etudiantes du 26 juin 2024 
2024-38 11/07/2024 Formation Offre de Formation - modifications de maquettes de diplômes nationaux – parcours LAS
2024-39 11/07/2024 Formation Offre de Formation - modifications de maquettes de diplômes nationaux (UFR Médecine, UFR Odontologie et Polytech)
2024-40 11/07/2024 Formation Offre de Formation - maquettes de diplômes nationaux – EUR CREATES – création parcours « Tourisme Méditerranéen » L3 LEA
2024-41 11/07/2024 Formation Offre de Formation - maquettes de diplômes nationaux Parcours « Biologie Orale » Master Sciences du Vivant – EUR LIFE
2024-42 19/09/2024 Formation Offre de Formation modifications de maquettes de diplômes nationaux (UFR Médecine, EUR LIFE, EUR SPECTRUM, INSPE, CPES)
2024-43 19/09/2024 Formation Mise à jour de la Règlementation des examens
2024-44 19/09/2024 Formation Modalités de Contrôle des Connaissances (LAS & Compétences Transversales)
2024-45 10/10/2024 Formation Charte d’accompagnement des étudiants Artistes de Haut Niveau 2024-2025
2024-46 10/10/2024 Formation Cadrage relatif aux modifications de maquettes de l’offre de diplômes nationaux
Dates
Créé le 14 février 2024