Sont présentés ici l'ensemble des ordres du jour, procès verbaux et délibérations du conseil d'administration de l'année 2021.
- Séance du 28 janvier 2021
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Objet : Capacités d’accueil et modalités d’accès en première année de Master au titre de l’année universitaire 2021-2022
Objet : Capacités d’accueil et modalités d’accès en deuxième année de Master au titre de l’année universitaire 2021-2022
Objet : Prolongation de la délibération n°2017-lL4 modifiée du 12 décembre 2017 portant sur les modalités de remboursement des frais de mission à l'étranger.
Objet : Modification du Diplôme d'Université " Ingénierie de Projets Européens " porté par I'EUR ELMI
et la création du Diplôme d'Université porté par I'EUR CREATES.
Objet : Attribution de bourses au mérite au bénéfice des étudiants de Master of Science de l'IDEX Université Côte d'Azur.
Objet : Remboursement des cotisations et cartes sportives contractées pour l'année universitaire 2O2O-2O21 aux étudiants et personnels d'Université Côte d'Azur.
Objet : Versement des Crédits Scientifiques Incitatifs - CSI 2021, volets " Colloque, Equipement et Recherche ", aux tutelles.
Objet : Versement des dotations 2O21 aux tutelles.
Objet : Dématérialisation des bulletins de paye des agents d'Université Côte d'Azur.
Objet : Convention
- Séance du 11 mars 2021
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Objet : Compte Financier 2020 d'Université Côte d'Azur
Objet : Modifications du Règlement Intérieur d'Université Côte d'Azur 3ème partie
Objet : Modification du Diplôme d'Université D2E-Diplôme d'Étudiant Entrepreneur
Objet : Création du Diplôme d'université Deeptech Entrepreneurship
Objet : Création du Diplôme d'Etablissement MSc Affluencers & Luxuly Business
Objet : Création du Diplôme d'université d'Astronomie Observationnelle
Objet : Politique tarifaire 2021-2022 de la Formation Continue d'Université Côte d'Azur.
Objet : Tarifs 2021-2022 de la Formation Continue d'Université Côte d'Azur
Objet : Calendrier et processus de candidatures aux formations de santé à l'issu des 1 ères années de PASS (Parcours d'Accès Spécifique Santé) et LAS (Licences Accès Santé).
Objet : Fixation des capacités d'accueil pour l'admission en deuxième ou troisième année des formations de médecine, de pharmacie, ou de maïeutique.
Objet : Fixation des capacités d'accueil et des critères de sélection pour les candidatures au diplôme d'Etat d'Infirmier en Pratique Avancée au titre de I'année universitaire 2021- 2022.
Objet : Demandes de subventions 2021 à la coordination Etat-Région pour le développement de la Culture Scientifique, Technique et Industrielle en Région provence Alpes Côte d'Azur.
Objet : Ouverture d'un concours au fil de l'eau dans le cadre de la campagne emploi 2021.
Objet : Enveloppe allouée au dispositif d'intéressement des projets européens Erasmus + au titre de l'exercice 2021
Objet : Nouveaux développements du télétravail à Université Côte d'Azur.
Objet : Lignes directrices de gestion (LDG) en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels.
Objet : Convention partenariale d'universitarisation pour I'organisation de la formation visant à la délivrance du Diplôme d'État de Conseiller en Economie Sociale Familiale 2020-2023
Objet : Conventions d'Université Côte d'Azur
- Séance du 19 avril 2021
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- Ordre du jour
- Délibération N°2021-29 Coefficient mixte de déduction de TVA
- Délibération N°2021-030 Frais de mission à l'étranger
- Délibération N°2021-031 Gratification études cliniques projet ANR APIAPPS
- Délibération N°2021-032 Stratégie et tarification des espaces locatifs
- Délibération N°2021-033 Diplôme Universitaire " Médiation"
- Délibération N°2021-034 Création d'une mention de doctorat création littéraire
- Délibération N°2021-035 Sélection MEEF parcours NSI
- Délibération N°2021-036 Sélection MEEF parcours PIF
- Délibération N°2021-037 Sélection MEEF parcours MARSEF
- Délibération N°2021-038 Capacités d'accueil PASS LAS
- Délibération N°2021-039 Tarifs plateforme CoCoLAB
- Délibération N°2021-040 Direction adjointe d'INPHINY
- Délibération N°2021-041 Tarifs des Cremant & Random
- Délibération N°2021-042 Majoration de l'IFSE travaux insalubres
- Délibération N°2021-043 Forfait Mobilités Durables
- Délibération N°2021-044 Plan égalité Professionnelle femmes hommes
- Délibération N°2021-045 Convention GIP Nice Côte d'Azur Partners
- Délibération N°2021-046 Achat couronne funéraire
- Procès-Verbal de la séance du Conseil d'Administration dématérialisé d'Université Côte d'Azur du 19 avril 2021
- Séance du 20 mai 2021
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- Ordre du jour
- Délibération n°2021-047 Capacités d'accueil PASS LAS
- Délibération n°2021-048 Principe de création de la fondation universitaire UCA JEDI
- Délibération n°2021-049 Règles élection et nomination des membres de l'ED DESPEG
- Délibération n°2021-050 Tarif hébergement de strat-up
- Délibération n°2021-051 Création Diplômes Universitaires
- Délibération n°2021-052 Création Certificat Universitaire
- Délibération n°2021-053 Création MSC
- Délibération n°2021-054 Tarifs des diplômes d'établissement
- Délibération n°2021-055 Calendriers pédagogiques 2021-22
- Délibération n°2021-056 Co Direction FRIS
- Délibération n°2021-057 Intéressement projets pédagogiques l@uca
- Délibération n°2021-058 Convention 3IA
- Délibération n°2021-059 Conventions
- Procès-verbal de la séance du 20 mai 2021
- Séance du 17 juin 2021
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- Délibération n°2021-060 Donation d’ordinateurs au profit d’une association
- Délibération n°2021-061 Cession d’ordinateurs au profit d'étudiants de Polytech
- Délibération n°2021-062 Tarifs de la Bastide Rouge
- Délibération n°2021-063 Statuts de l’Institut d’Innovation et de Partenariats Arômes Parfums Cosmétiques
- Délibération n°2021-064 Modifications du Règlement Intérieur 3
- Délibération n°2021-065 Règlement Intérieur 4
- Délibération n°2021-066 Déclaration d'inutilité parcelle SJA IR 595
- Délibération n°2021-067 Certificats universitaires ODYSSEE
- Délibération n°2021-068 DU « Economie et management des ressources humaines »
- Délibération n°2021-069 Capacités d'accueil minimales en 2ème année MMOPK, rentrée 2022
- Délibération n°2021-070 Capacités d'accueil en 2ème année Kinésithérapie, rentrée 2021
- Délibération n°2021-071 Modification des calendriers pédagogiques 2021 2022
- Délibération n°2021-072 Renouvellement de la fédération FCM ITER
- Délibération n°2021-073 Création de l'international project EXPOGEN
- Délibération n°2021-074 Renouvellement de la direction de la MSH SUD EST
- Délibération n°2021-075 Conventions UCA
- Procès-verbal de la séance du 17 juin 2021
- ordre du jour
- Séance du 8 juillet 2021
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- Délibération n°2021-076 Budget Rectificatif 2021 N°1
- Délibération n°2021-077 Tarifs UCArts
- Délibération n°2021-078 Tarifs Campus STAPS
- Délibération n°2021-079 Tarifs Service Commun en Langues
- Délibération n°2021-080 Tarifs Boutique en ligne
- Délibération n°2021-081 Tarifs parking IMREDD
- Délibération n°2021-082 Convention de site INRIA - Université Côte d'Azur
- Délibération n°2021-083 Charte informatique
- Délibération n°2021-084 Délégation de pouvoir seuil marché
- Délibération n°2021-085 Parc automobile
- Délibération n°2021-086 Bail Ville de Nice - Université location bâtiment DELVALLE
- Délibération n°2021-087 Projet Campus prometteur HELIIX
- Délibération n°2021-088 Changement de la direction adjointe de l'lndo-French Centre for Applied Mathematics - IFCAM
- Délibération n°2021-089 Création de l’Institut du Tourisme Côte d'Azur
- Délibération n°2021-090 Création de l'International Research Network - IRN IONIC
- Délibération n°2021-091 Référentiel des Primes de Responsabilités Pédagogiques
- Délibération n°2021-092 Référentiel des Primes de Charges Administratives
- Délibération n°2021-093 Plafonds heures complémentaires
- Délibération n°2021-094 DU hautes études juridiques et politiques de l'Académie de droit de Nice
- Délibération n°2021-095 Conventions
- Procès-verbal de la séance du 8 juillet 2021
- Ordre du jour
- Séance du 21 septembre 2021
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- 2021-096 Désignation VP Vie Universitaire et de Campus
- 2021-097 Stratégie de recrutement chaire Pr junior
- 2021-098 Accord de Grenoble
- 2021-099 Enveloppe projets européens DEVCO
- 2021-100 Taux de remboursement des nuités & repas
- 2021-101 Taux de remboursement des repas personnels
- 2021-102 DU HUB pour rebondir
- 2021-103 Direction ECOSEAS
- 2021-104 Statut auditeur libre
- 2021-105 Convention
- Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2021
- Ordre du jour
- Séance du 25 novembre 2021
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- 2021-106 Statuts de la Fondation UCA JEDI
- 2021-107 Convention IRD UCA
- 2021-108 Convention UCA VDN MNCA
- 2021-109 Enveloppe rétribution étude APPIAPPS
- 2021-110 Enveloppe rétribution étude online GREDEG
- 2021-111 Enveloppe rétribution étude ANR SIM GREDEG
- 2021-112 Don CHU
- 2021-113 Achat couronne funéraire
- 2021-114 Condition location Faculty club
- 2021-115 Modification délégation de pouvoir seuil marché
- 2021-116 Volumétrie campagne EC
- 2021-117 Volumétrie campagne Enseignant
- 2021-118 Volumétrie campagne BIATSS
- 2021-119 Enveloppe intéressement BIATSS
- 2021-120 Subrogation maintien de la rémunération des agent contractuels
- 2021-121 Création DU Grec moderne
- 2021-122 Création DU Droit animal
- 2021-123 Création DU Anglais
- 2021-124 Création DU Parodontologie
- 2021-125 Modification DU RSSBE
- 2021-126 Création AEU Parodontologie
- 2021-127 Création AEU RADM
- 2021-128 Exonération des doctorants
- 2021-129 Création spécialité aménagement urbanisme
- 2021-130 Statuts et composition du CER
- 2021-131 Grille transformation numérique
- 2021-132 Direction URMIS
- 2021-133 Création IRP G2E
- 2021-134 Convention de mandat du CROUS
- 2021-135 Convention UCA
- 2021-136 Convention Ville de Nice sur les bancs de la Fac
- Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2021
- Ordre du jour
- Séance du 16 décembre 2021
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- 2021-137 Politique allocation budgétaire formation apprentissage
- 2021-138 Budget Initial 2022
- 2021-139 Don IUT
- 2021-140 Frais de mission à l'étranger
- 2021-141 Tarif de l'institut d'Anatomie Normale
- 2021-142 Rétribution étude GREDEG LEEN
- 2021-143 Rétribution étude BCL
- 2021-144 Protocole transactionnel ELRES
- 2021-145 Taux de prélèvement sur contrat
- 2021-146 Stratégie de recrutement des EC
- 2021-147 Intéressement transformation établissement
- 2021-148 Direction I3S
- 2021-149 Conventions UCA
- Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
- Ordre du jour