- Séance du 9 janvier 2024
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2024-001 Election du Président d'UniCA (Université Côte d'Azur)
2024-002 Désignation des personnalités qualifiées du Conseil d'Administration
Procès-verbal de la séance du 9 janvier 2024 - Séance du 23 janvier 2024
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2024-003 Délégation de pouvoirs du Conseil d’administration au Président
2024-004 Désignation du VP Recherche et innovation
2024-005 Désignation du VP Formation et Innovation Pédagogique
2024-006 Désignation du VP Vie Etudiante et de Campus
2024-007 Désignation du VP Conseil d'Administration et des Moyens
2024-008 Désignation du VP Ressources Humaines
2024-009 Désignation du VP Transitions Environnementales et Sociétales
2024-010 Désignation du VP Vie Développement International et Europe
2024-011 Modalités relatives à la Sélection M1
2024-012 Modalités relatives à la Sélection M2
2024-013 Modalités relatives à la Sélection DE IDEX
2024-014 Accès au 1 cycle Parcoursup : capacités et critères
2024-015 Versement des dotations aux tutelles
2024-016 Versements des Crédits Scientifiques Incitatifs aux tutelles
Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2024 - Séance du 20 février 2024
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2024-017 Achat couronne funéraire
2024-018 Prêt IFMK (Institut de Formation en Masso Kinésithérapie de Nice)
2024-019 Direction SCL (service commun en langues)
2024-020 Commission des Statuts & Règlements
2024-021 Bilan 2023 et perspectives 2024 CVEC
2024-022 Exonération des droits différenciés pour les étudiants extracommunautaires
2024-023 Cadrage des modulations de service
2024-024 LDG Rémunération EC 2024
2024-025 Référentiel PCA 2024
2024-026 Référentiel RIPEC 2 2024
2024-027 Tarifs subventionnés plateforme billetterie pour personnels
2024-028 Conventions UniCA
Procès-verbal de la séance du 20 février 2024 - Séance du 11 mars 2024
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2024-029 Compte financier 2023 UniCA
2024-030 Compte financier 2023 Fondation UCA JEDI
2024-031 Coefficient mixte de déduction de la TVA
2024-032 Politique tarifaire Formation Continue
2024-033 Grille tarifs formation continue
2024-034 Modification du Recueil des Tarifs
2024-035 Tarifs Erasmus +
2024-036 Versement anticipé des bourses Erasmus +
2024-037 Désignation membres commission statuts et règlements
Procès-verbal de la séance du 11 mars 2024