Enseignants/Chercheurs

Les enseignements en présentiel étant jusqu’à nouvel ordre impossible à organiser (sauf pour les formations lorsqu'elles ne peuvent être effectuées à distance compte tenu de leur caractère pratique (art. 34-1 Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 et ce à titre dérogatoire – voir annexe et tableau à compléter), il est demandé à la communauté enseignante d’enrichir la plate-forme d’enseignement en ligne mise en place par l’établissement (Moodle).

Le Centre d’Accompagnement Pédagogique (CAP) est mobilisé pour vous apporter tout le soutien nécessaire à cette mise en œuvre

Dès maintenant, vous avez accès à des ressources d'accompagnement pédagogique https://lms.univ-cotedazur.fr/

On y trouvera des liens vers des ressources accompagnant les outils pédagogiques de l'Université, des forums de discussion animés par le CAP, ainsi qu'une assistance par mail  (cap.assistance@univ-cotedazur.fr) qui pourra être suivie par échange téléphonique selon le cas.

Le calendrier des enseignements pourra être revu (décalage dans le temps) ; soit avancé (enseignement prévu au 2^nd semestre qui se tient au 1^er semestre) soit retardé (enseignement du 1^er semestre décalé au 2^nd semestre).

1. Modalités des contrôles des connaissances (MCC)
   • Les examens sont définis par les modalités de contrôles de connaissance (MCC) et sont propres à chaque diplôme. L’ensemble des MCC pour l’année universitaire en cours est disponible sur http://web.univ-cotedazur.fr/coronavirus/modalites-de-controle-des-connaissances
   • Conformément à l'art. 14 de l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master, et à la règlementation des examens d'Université Côte d'Azur, il est tout à fait possible de faire passer en distanciel un examen pour les étudiants ne pouvant venir sur place. La nature de ce dernier ne doit pas modifiée (écrit, oral, durée de l’épreuve, etc.).
2. Concernant l’organisation des examens (contrôles continus et contrôles terminaux)
   • L’ensemble des examens en contrôle continu doit se dérouler en distanciel, sauf par dérogation (voir annexe).
   • Les contrôles terminaux pourront être organisés en présentiel (voir annexe).
   • Dans le cas d’une organisation d’un examen en présentiel, cela doit se faire dans le strict respect des règles sanitaires en vigueur et des gestes barrières (port du masque, distanciation, gel hydro alcoolique).
   • Le nombre d’étudiants accueillis est limité à 50% de la capacité d’accueil maximale du lieu où se déroule l’examen.
   • Les étudiants devront se munir d’une éventuelle convocation précisant le lieu, la date, l’heure et la durée de l’examen. Ils devront également remplir l’attestation de déplacement dérogatoire en cochant la 1^ère case « déplacements pour un concours ou un examen ».
3. Décalage des examens
   • A ce jour, le confinement est prévu jusqu’au 1^er décembre.
   • Aussi, les examens prévus jusqu’à cette date pourront être décalés à une date ultérieure, en fonction des impératifs des étudiants. Un changement de calendrier n’implique pas une modification des MCC.
   • Il conviendra d’avertir les étudiants de ce report, sans toutefois à ce jour préciser de dates prévisionnelles. Pour rappel, nous sommes tenus d’avertir les étudiants à minima 15 jours avant la tenue des examens.
4. Soutenances et oraux
   • Les soutenances (stages, mémoires, thèses) et les examens oraux pourront avoir lieu en distanciel via l’utilisation d’outils de visio-conférence. Cette modalité n’implique pas de modification des MCC.
   • La présentiel peut également avoir lieu, dans ce cas le respect des règles sanitaires devra être respecté et l’étudiant devra se remplir l’attestation de déplacement dérogatoire en cochant la 1^ère case « déplacements pour un concours ou un examen ».
5. Délibération de fin de semestre
   • Les délibérations de fin de semestre pourront être décalées dans le temps, ou se faire en visio-conférence.

1. Les stagiaires
   • Les stages peuvent continuer à se dérouler en présentiel dans le respect des règles sanitaires en vigueur et de celles mises en place par la structure d’accueil.
   • Le télétravail est à privilégier dans la mesure du possible.
   • Les stagiaires devront remplir l’attestation de déplacement dérogatoire en cochant la 1^ère case « Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle».
   • Les conventions restent valables et le stage pourra reprendre normalement lorsque la situation le permettra.
   • L’enseignant référent peut également proposer à l’étudiant de travailler sur un mémoire professionnel. Cette alternative ne remet nullement en cause la validation du stage qui pourra être considéré comme « validé ».
2. Les apprentis et les contrats de professionnalisation
   • Les contrats d’apprentissage ou de professionnalisation sont des contrats de travail. Les modalités d’aménagement en télétravail des périodes en entreprise relèvent de la responsabilité de l’employeur et ne sauraient relever de la responsabilité de l’établissement d’enseignement supérieur.
   • Comme pour tout contrat de travail, des dispositifs de télétravail peuvent être mis en place.