La campagne électorale

 

CAMPAGNE ELECTORALE: MODE D'EMPLOI


Vous trouverez ici un guide pratique des règles essentielles applicables à la campagne électorale.
Tout candidat ou candidate y trouvera exposées les modalités de déroulement de cette période particulière

mémo: les essentiels de la campagne électorale!
 

PROPAGANDE PHYSIQUE

A compter de la publication de l’arrêté portant organisation des élections et jusqu’aux jours des scrutins inclus :

  • La propagande physique (tractage, affichage...) est autorisée dans les bâtiments de l’établissement ainsi que dans ceux des établissements composantes, organismes de recherche et établissements associés dans les conditions fixées par l'arrêté de campagne électorale.
  • toute personne ou liste candidate peut demander la mise à disposition d’une salle de réunion au sein d’un campus dans les conditions fixées par l'arrêté de campagne électorale.

PUBLIPOSTAGES

A compter de la publication de l’arrêté portant organisation des élections et jusqu’au vendredi 17 novembre 16h00 inclus :

  • Les listes des collèges A / B / BIATSS ayant déposé des candidatures au Conseil d’administration peuvent procéder chacune à l’envoi de 1 publipostage d’annonce de candidature.

A compter du lundi 20 novembre 2023 et jusqu’au mardi 5 décembre 15h00 :

  • Seules les listes ayant déposé des candidatures déclarées recevables peuvent procéder chacune à l’envoi de 2 publipostages par scrutin.
  • Pour le Collège C du Conseil académique, seules les personnes ayant déposé des candidatures déclarées recevables peuvent procéder chacune à l’envoi de 2 publipostages par scrutin. 
Ces publipostages passent par les listes de diffusion spécialement créées par l'établissement pour les élections, et regroupant tous les électeurs et électrices concernés.

Les messages destinés exclusivement et sans autre contenu à l'annonce de réunions publiques ne sont pas décomptés.