ZAN - Zéro Artificialisation Nette

En quelques mots

Ce projet vise la modélisation des scénarios législatifs de croissance urbaine et péri-urbaine tenant compte des conséquences négatives de l’imperméabilisation des sols et pour la protection des terres agricoles et des milieux naturels.

STAGE ENVIRONNÉ DE MASTER
DE l'AXE 2

DATE : 2023

RESPONSABLE : Dennis FOX, ESPACE

DISCIPLINES : Géographie humaine et physique, Droit Public

MOTS-CLÉS : artificialisation des sols, urbanisation, protection des sols, zéro artificialisation nette
 

Description du projet


CONTEXTE

Il est estimé que la part de la population mondiale habitant en milieu urbain augmentera de 55% aujourd’hui à 68% en 2050 (United Nations, 2018). Typiquement, la croissance urbaine prend la forme d’un étalement sur des terrains facilement constructibles, c’est-à-dire des sols agricoles (en priorité) ou naturels en proximité des villes (EEA-FOEN, 2016). En France, afin de lutter contre l’étalement urbain et l’artificialisation des sols, l’état a progressivement mis en place une législation qui incite à l’augmentation de la densité de l’habitat en ville : loi SRU de 2000, loi Alur de 2014, loi dite « climat et résilience » de 2021. L’objectif du gouvernement à terme est d’atteindre « Zéro Artificialisation Nette » (ZAN) (Fosse et al., 2019). La protection des sols agricoles ainsi que de la biodiversité est également une préoccupation majeure de l’Europe (EEA-FOEN, 2016). Si la densification des villes est une stratégie essentielle à la protection des sols agricoles et des milieux naturels, les effets négatifs de l’imperméabilisation des sols n’ont pas été pris en compte dans les politiques actuelles.

OBJECTIFS

L'objectif du projet et d'apporter un éclairage véritablement juridique sur des travaux géographiques, qui s’intéressent déjà aux conséquences de l’évolution de l’occupation du sol. La question de la mise en oeuvre de la loi de 2021 par des décrets d’application réalistes pour les collectivités territoriales et efficaces pour atteindre le but recherché, révélera toute l’importance du dialogue des sciences juridiques et géographiques.

MÉTHODE

e projet se déroule sur 5 temps :

  1. Sélection d’une dizaine de villes parmi les 40 villes explorées dans le stage de 2021.
  2. Conversion des taux d’artificialisation des sols des stages précédents (2022) en taux réels de l’imperméabilisation des sols à partir d’une méthode propre à D. Fox.
  3. Définition des opportunités et contraintes de croissance urbaine / péri-urbaine à partir des réglementations en vigueur dans les villes d’intérêt.
  4. Définition des nouvelles opportunités et contraintes de croissance dans le cadre du ZAN.
  5. Modélisation des deux scénarios législatifs de croissance urbaine / péri-urbaine.
     

Interdisciplinarité et partenariats

 

RESPONSABLE DU PROJET



Dennis Fox, professeur de géographie, Laboratoire ESPACE (Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements de l’espace), Université Côte d'Azur




Anne Rainaud, Maître de conférences en droit public,laboratoire CERDAFF (Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal), Université Côte d'Azur


L'étudiant.e contribue aux taches suivantes :
  • La rédaction de l’état de l’art sur l’artificialisation des sols, des outils réglementaires, et de la nouvelle politique du ZAN.
  • Synthèse des travaux de stagiaires précédents.
  • Acquisition du Plan Local d’Urbanisation (PLU) des communes d’intérêt.
  • Traitement sous Système d’Information Géographique (Terrset) des données d’artificialisation des sols et d’imperméabilisation des sols.
  • Modélisations décrites ci-dessus.
  • Rédaction d’un rapport sous forme d’article scientifique.
g
g
o
o
 

PARTENARIATS INTERNATIONAUX


Accademia degli Intermedi (Italie), groupe pluridisciplinaire de spécialistes impliqués dans la réactivation historiquement informée de la danse de la renaissance italienne. Une dizaine de ses membres ont participé activement aux journées de mars dernier (dont deux dans le cadre d’accords Erasmus avec l’Université de Grenade, Espagne et l’Accademia di Danza de Rome, Italie).

Center for Science and Society (Columbia University): le projet d’édition digitale du manuscrit de Domenico da Piacenza porté par Cathy De Plée dans le cadre de son doctorat (CTELA-SHAL) figure parmi les cinq “case studies” retenus par ce Centre pour son propre projet de création d’un logiciel open source, EditionCrafter, destiné à la publication scientifique en ligne de manuels techniques anciens. Cette collaboration fournira l’infrastructure et l’accompagnement techniques pour l’édition scientifique connectée du manuscrit autour duquel est organisé ce projet.

w
w

Résultats et valorisation

Publications

À venir

Conférences
Diffusion de la recherche
ANR et autres financements