Enjeux juridiques de la seconde révolution quantique

CONTEXTE

Cantonnée il y a peu aux expérimentations de laboratoire, la technologie quantique est en passe de devenir la prochaine révolution de rupture, qui sera tout à la fois scientifique, technologique et commerciale. Le monde se prépare à de nouvelles transformations grâce, entre autres, à l’informatique quantique, la chimie quantique, la cryptographie quantique et l'Internet quantique.
Une nouvelle communauté scientifique interdisciplinaire s’organise actuellement pour accompagner cette seconde révolution quantique et l’émergence, à l’horizon 2030, d’un nouvel écosystème industriel, accompagnées par des moyens considérables aux niveaux européen (Flagship Quantum), national (Plan Quantique National) et local (QuantAzur, projet IDEX Quantum@UCA).

Au rebours des communautés physicienne et informaticienne, les communautés des disciplines artistiques ou des sciences humaines ne se sont pas encore (ou trop peu) emparées de ces enjeux. L’Académie 5 et l’axe 5 de la MSHS Sud-Est ont engagé une réflexion identifiant de réelles synergies entre droit et technologies quantiques.
Les juristes se heurtent en effet à des problèmes de compréhension et de maitrise des situations qu’ils entendent pourtant normer ; or il est indispensable de comprendre dès à présent les enjeux et les risques de la technologie quantique de manière à anticiper et préparer un cadre régulatoire adapté.
Ces risques préoccupent les États, les régulateurs et les juristes car la technologie quantique touche le cœur des institutions du droit : la sécurité juridique, la sûreté des personnes, l’État de droit et la souveraineté. Il parait pertinent de poser les premiers jalons d’un encadrement juridique de la technologie quantique, en s’inspirant de ce qui a pu être déjà établi en matière d’intelligence artificielle.

OBJECTIFS

L’objet du projet est de permettre aux juristes du droit bancaire d’appréhender les questions liées aux évolutions des technologies quantiques impliquant de nouveaux risques et multipliant les enjeux de sécurité des données et des transactions financières, en termes de transmission comme de risques de cyber-attaques.

MÉTHODE

Le travail de recherche s'attache à :

• identifier les enjeux juridiques associés à la seconde révolution quantique

• proposer des définitions juridiquement recevables du champ des technologies quantiques

• explorer les conséquences juridiques de développement hypothétique d’ordinateurs quantiques rendant obsolètes les techniques de cryptage actuelles des données bancaires

Il s'agit pour cette une étudiante en droit de travailler à l'interface entre les juristes du GREDEG et d'ERMES et, d’une part, les quanticiens d’INPHYNI impliqués, grâce une immersion dans le cadre d’un laboratoire de physique (participation aux réunions de groupe PIQ avec les doctorants physiciens, etc.) et, d’autre part, un écrivain et avocat, non universitaire, par un dialogue approfondi  dans le cadre de sa résidence d’auteur et de réunions de travail plus brèves et ciblées.
 

Conférences

• Rémy, J. (2023, 8 juin). Atelier FABLEX : La Révolution quantique. École internationale d’été DLAT, jumelée avec le laboratoire de cyber justice de Montréal, 5-9 juin 2023, Faculté de droit Trotabas, Nice

• Rémy, J. (2023, 24 novembre). La révolution quantique. La régulation des "innovations totales": de l'IA au calcul quantique, Semaine de la Chaire d'excellence DL4T - 3IA Côte d'Azur "Droit et Intelligence artificielle", co-organisée par les Professeures Virginia D'Auria (INPHYNI) et Marina Teller (DL4T - 3IA), 21-24 novembre 2023, Campus Trotabas, Nice

Présentation de Justine Rémy lors de l'école d'été

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