Organiser sa soutenance de thèse

Le jury doit être composé d’au moins 4 membres (et au maximum de 8), dont au moins la moitié de professeurs ou personnels assimilés. La moitié du jury doit aussi être composée de personnalités extérieures à l’établissement et à l’école doctorale, choisies en raison de leurs compétences scientifiques ou professionnelles ou de leur notoriété dans le champ de recherche concerné.
La composition du jury tend à respecter un objectif de parité. Les rapporteurs ne doivent pas avoir pris une part active à la recherche du candidat et sont tenus de garder un regard critique et objectif sur le travail réalisé. Le directeur de thèse, ainsi que toute autre personne ayant participé à la direction de thèse, ne prend pas part à la décision.
 

Le rôle du directeur de thèse

Le directeur de thèse (ou les directeurs de thèse) participe au jury. Il assiste à la discussion et sa participation demeure précieuse pour la bonne compréhension des travaux qu'il a encadrés. Il peut éclairer les débats menant à la décision, mais n'a donc pas vocation à les mener. S’il assiste à la délibération, il ne prend pas part à la décision finale. Le directeur de thèse est donc pris en compte dans les ratios qui peuvent être considérés au sein du collège doctoral pour les membres internes ou externes à l’établissement de rattachement.
Le directeur de thèse ne signe pas le procès-verbal de délibération, mais signe le rapport de soutenance. Lorsque le rapport de soutenance fait état de la délibération, il doit y figurer que cette décision a été prise par les membres du jury hors directeur(s) de thèse.
Le directeur de thèse figure sur la liste des membres du jury, y compris pour le dépôt légal des thèses.

Le président du jury est élu par les membres du jury avant la soutenance. Il doit être professeur ou assimilé ou un enseignant de rang équivalent.
Recommandation : le président du jury se doit d'être présent sur le lieu de la soutenance de thèse.


Le doctorant remplit sa demande de soutenance sur ADUM.
L’autorisation de soutenir une thèse est accordée par le chef d’établissement, après avis du directeur de l’Ecole doctorale et sur proposition du directeur de thèse. Celui-ci aura préalablement sollicité deux rapporteurs extérieurs, dont l’avis sera décisif.
Après validation de la demande, le doctorant télécharge depuis son profil ADUM tous les documents de soutenance à l’attention du jury.

Le chef d’établissement peut déroger, à titre exceptionnel, au caractère public de la soutenance de thèse dans les cas où le sujet de la thèse présente un caractère confidentiel avéré (art. 19, arrêté du 25 mai 2016)

Quelle est la différence entre embargo sur la diffusion et confidentialité du manuscrit ?

Principalement, l'embargo repose sur le droit de la propriété littéraire et artistique et permet à l'auteur de se ménager un délai notamment pour démarcher des éditeurs en vue de faire publier sa thèse.
De son côté, la confidentialité repose sur la nécessité de protéger des résultats scientifiques, des secrets industriels, une innovation, en vue d'une exploitation industrielle et commerciale ou dans l'attente d'un dépôt de brevet.

Un document de demande de confidentialité et/ou de soutenance à huis clos est mis à disposition dans l’espace du doctorant sur la plateforme ADUM. La demande, motivée, doit être signé par :

• le Directeur de thèse
• le Doctorant
• le chef d’établissement

La MED met également à disposition des ED un accord type pour préserver la confidentialité des travaux vis-à-vis des membres du jury, des participants, ou des rapporteurs (en cas de soutenance de thèse à huis-clos et/ou dans les cas où la confidentialité est imposée contractuellement, notamment par un partenaire industriel). 

A titre exceptionnel, le président ou le directeur de l'établissement, après avis du directeur de l'école doctorale, sur proposition du directeur de thèse, peut autoriser le doctorant et les membres du jury, en totalité ou partiellement, à participer à la soutenance de thèse par tout moyen de télécommunication permettant leur identification et garantissant leur participation effective continue et simultanée aux débats ainsi que la confidentialité des délibérations du jury.
Les moyens techniques mis en œuvre s'efforcent d'assurer la publicité des débats.
Recommandation : le président du jury se doit d'être présent sur le lieu de la soutenance de thèse.

A l'issue de la soutenance et en cas d'admission, le docteur prête serment, individuellement en s'engageant à respecter les principes et exigences de l'intégrité scientifique dans la suite de sa carrière professionnelle, quel qu'en soit le secteur ou le domaine d'activité.
Le serment des docteurs relatif à l'intégrité scientifique est le suivant :

“En présence de mes pairs.

“Parvenu(e) à l'issue de mon doctorat en [xxx], et ayant ainsi pratiqué, dans ma quête du savoir, l'exercice d'une recherche scientifique exigeante, en cultivant la rigueur intellectuelle, la réflexivité éthique et dans le respect des principes de l'intégrité scientifique, je m'engage, pour ce qui dépendra de moi, dans la suite de ma carrière professionnelle quel qu'en soit le secteur ou le domaine d'activité, à maintenir une conduite intègre dans mon rapport au savoir, mes méthodes et mes résultats.”

Après la soutenance

• Les membres du jury signent le procès-verbal de soutenance.
• Ils rédigent et signent le rapport de soutenance.
• Le président du jury complète et signe l'avis du jury pour la reproduction de la thèse.
   

A l'issue de la délibération